M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er mars 2005

Question écrite n° 58926 de M. Jacques Remiller

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 27 septembre 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 58923 de M. Jacques Remiller

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 3 mai 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 58905 de M. Jacques Remiller

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 3 mai 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 58904 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : non-enseignants

Réponse publiée le 5 avril 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 58713 de M. Jacques Remiller

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 17 mai 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 58712 de M. Jacques Remiller

Rubrique : étrangers

Titre : centres de rétention

Réponse publiée le 17 mai 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 58710 de M. Jacques Remiller

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : contractuels

Réponse publiée le 17 mai 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58517 de M. Jacques Remiller

Rubrique : étrangers

Titre : centres de rétention

Réponse publiée le 29 août 2006
1er février 2005

Question écrite n° 56648 de M. Jacques Remiller

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins spécialistes

Réponse publiée le 29 mars 2005
18 janvier 2005

Question orale sans débat n° 1027 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 19 janvier 2005

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