• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48443 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Question sans réponse
• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48439 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48323 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 9 novembre 2004
• 5 octobre 2004

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  Question écrite n° 47873 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47293 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47276 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : professions sociales

  Titre : puéricultrices

  Question sans réponse
• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47222 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : professions sociales

  Titre : auxiliaires de vie

  Question sans réponse
• 7 septembre 2004

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  Question écrite n° 46376 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : brevets

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43859 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43761 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : réparation automobile

  Réponse publiée le 9 novembre 2004