M. Laurent Hénart

Union pour un Mouvement Populaire

Meurthe-et-Moselle (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 mai 2006

Question écrite n° 94987 de M. Laurent Hénart

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 3 octobre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94986 de M. Laurent Hénart

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 19 septembre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94985 de M. Laurent Hénart

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 31 octobre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94984 de M. Laurent Hénart

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : imposition forfaitaire annuelle

Réponse publiée le 1er août 2006
9 mai 2006

Question écrite n° 94159 de M. Laurent Hénart

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
25 avril 2006

Question écrite n° 93044 de M. Laurent Hénart

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question close sans réponse le 25 juillet 2006
25 avril 2006

Question écrite n° 93021 de M. Laurent Hénart

Rubrique : professions sociales

Titre : enfants

Réponse publiée le 25 juillet 2006
25 avril 2006

Question écrite n° 92872 de M. Laurent Hénart

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 18 juillet 2006
25 avril 2006

Question écrite n° 92769 de M. Laurent Hénart

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins généralistes

Question sans réponse
18 avril 2006

Question écrite n° 92395 de M. Laurent Hénart

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006

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