• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83834 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83833 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : montant des pensions

  Question sans réponse
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83832 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83831 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83828 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83827 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83826 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : environnement

  Titre : espaces naturels

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83825 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83824 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83823 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 7 mars 2006