• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27452 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : plomb

  Question close sans réponse le 4 mai 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27322 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question close sans réponse le 4 mai 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27108 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26882 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26881 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26880 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : financement

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26803 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : détermination du revenu imposable

  Question close sans réponse le 4 mai 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26421 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25988 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25861 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : recherche

  Titre : CNRS

  Question close sans réponse le 4 mai 2004