• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39812 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39811 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39810 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39809 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39808 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39807 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39806 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : élevage

  Titre : contrôle sanitaire

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39805 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39804 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39803 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : prestation d'accueil du jeune enfant

  Réponse publiée le 17 août 2004