M. Richard Mallié

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 février 2004

Question écrite n° 34151 de M. Richard Mallié

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 mars 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34150 de M. Richard Mallié

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : restaurants

Réponse publiée le 12 décembre 2006
24 février 2004

Question écrite n° 34128 de M. Richard Mallié

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 1er février 2005
27 janvier 2004

Question orale sans débat n° 597 de M. Richard Mallié

Rubrique : voirie

Titre : A 52

Réponse publiée le 28 janvier 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32292 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 15 juin 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32291 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 25 mai 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32290 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 25 mai 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32289 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 25 mai 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32288 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 25 mai 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32287 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 25 mai 2004

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M. Richard Mallié

Questions posées (archives)