M. Rodolphe Thomas

Union pour la Démocratie Française

Calvados (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°7 : 10 résultats affichés sur un total de 203

21 mars 2006

Question écrite n° 89803 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 23 mai 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89801 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 avril 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87171 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Réponse publiée le 28 mars 2006
7 février 2006

Question écrite n° 85065 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 22 août 2006
1er février 2006

Question au Gouvernement n° 2463 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance
31 janvier 2006

Question orale sans débat n° 1396 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 1er février 2006
11 octobre 2005

Question écrite n° 75560 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 8 novembre 2005
4 octobre 2005

Question écrite n° 74828 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 7 février 2006
4 octobre 2005

Question écrite n° 74818 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 13 décembre 2005
4 octobre 2005

Question écrite n° 74816 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : justice

Titre : juridictions civiles

Réponse publiée le 20 décembre 2005

...

Page n°7 : 10 résultats affichés sur un total de 203

M. Rodolphe Thomas

Questions posées (archives)