• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79715 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RER

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79701 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79220 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79061 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : armes

  Titre : vente

  Question sans réponse
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78450 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 23 novembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2325 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : politique de la fonction publique territoriale

  Question posée en séance
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77414 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Question sans réponse
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76637 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : santé

  Titre : grippe aviaire

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76594 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75543 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 24 janvier 2006