• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18528 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16627 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : non-enseignants

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16171 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14919 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : bibliothécaires-documentalistes

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14396 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14233 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : TVA

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 6 février 2003

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  Question au Gouvernement n° 371 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Question posée en séance
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11462 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Question sans réponse
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11426 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10689 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres de moyen ou de long séjour

  Réponse publiée le 8 décembre 2003