• 22 juin 2004

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  Question orale sans débat n° 843 de M. Maurice Giro

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : gares

  Réponse publiée le 23 juin 2004
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41303 de M. Maurice Giro

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 6 mai 2004

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  Question au Gouvernement n° 1321 de M. Maurice Giro

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Question posée en séance
• 20 avril 2004

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  Question écrite n° 38009 de M. Maurice Giro

  Rubrique : travail

  Titre : congés payés

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37590 de M. Maurice Giro

  Rubrique : agriculture

  Titre : plantes aromatiques et médicinales

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 16 mars 2004

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  Question écrite n° 35688 de M. Maurice Giro

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34530 de M. Maurice Giro

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 17 février 2004

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  Question écrite n° 34037 de M. Maurice Giro

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : remboursement

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 17 février 2004

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  Question écrite n° 34027 de M. Maurice Giro

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32726 de M. Maurice Giro

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : immeubles

  Réponse publiée le 18 mai 2004