M. Patrick Roy

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 2 mai 2011 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 2 mai 2011 (Décès)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 25 novembre 2009 au 2 mai 2011
      - Du 1er juillet 2009 au 9 juillet 2009
    - Commission des affaires sociales
      - Du 10 juillet 2009 au 24 octobre 2009
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 30 avril 2009 au 30 juin 2009
      - Du 27 juin 2007 au 28 avril 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 29 avril 2009 au 30 avril 2009
- Missions d'information
  - Secrétaire
    - Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante
      - Du 11 mai 2005 au 22 février 2006
  - Membre
    - Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante
      - Du 3 mai 2005 au 22 février 2006
- Groupes d'études
  - Président
    - Amiante
      - Du 31 octobre 2007 au 2 mai 2011
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Amiante
      - Du 31 octobre 2007 au 2 mai 2011
    - Musique
      - Du 20 février 2008 au 2 mai 2011
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 26 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la musique
      - Du 13 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 26 décembre 2007 au 2 mai 2011
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 7 novembre 2007 au 2 mai 2011
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 20 mars 2003 au 19 juin 2007
    - France îles Maldives
      - Du 4 juin 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 9 octobre 2007 au 2 mai 2011
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 9 octobre 2007 au 2 mai 2011
    - France îles Maldives
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République des Seychelles
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France état des Émirats Arabes Unis
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007

M. Patrick Roy

Fonctions (archives)