M. Patrick Roy

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 2 mai 2011 (13^e législature)

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11 juillet 2006

Question écrite n° 99650 de M. Patrick Roy

Rubrique : emploi

Titre : contrats jeunes

Question sans réponse
11 juillet 2006

Question écrite n° 99547 de M. Patrick Roy

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 29 août 2006
27 juin 2006

Question écrite n° 98090 de M. Patrick Roy

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Question sans réponse
27 juin 2006

Question écrite n° 98089 de M. Patrick Roy

Rubrique : élevage

Titre : sélection génétique

Réponse publiée le 26 septembre 2006
27 juin 2006

Question écrite n° 98088 de M. Patrick Roy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 29 août 2006
27 juin 2006

Question écrite n° 98087 de M. Patrick Roy

Rubrique : sports

Titre : handball

Réponse publiée le 29 août 2006
27 juin 2006

Question écrite n° 98086 de M. Patrick Roy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 18 juillet 2006
27 juin 2006

Question écrite n° 98085 de M. Patrick Roy

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : pédagogie

Réponse publiée le 9 janvier 2007
27 juin 2006

Question écrite n° 98084 de M. Patrick Roy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF

Réponse publiée le 8 août 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96013 de M. Patrick Roy

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 30 janvier 2007

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