M. René-Paul Victoria

Union pour un Mouvement Populaire

Réunion (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°43 : 10 résultats affichés sur un total de 574

11 avril 2006

Question écrite n° 91652 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Réunion

Question sans réponse
6 avril 2006

Question au Gouvernement n° 2651 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Question posée en séance
28 mars 2006

Question écrite n° 90234 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Réunion

Réponse publiée le 6 juin 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89722 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 5 septembre 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89519 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Réunion

Réponse publiée le 10 octobre 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89484 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : enfants

Titre : protection

Question sans réponse
21 mars 2006

Question écrite n° 89483 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : énergie et carburants

Titre : pétrole

Réponse publiée le 6 juin 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89482 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : arts et spectacles

Réponse publiée le 2 mai 2006
15 mars 2006

Question au Gouvernement n° 2588 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Réunion

Question posée en séance
28 février 2006

Question écrite n° 87332 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Réunion

Question close sans réponse le 25 avril 2006

1

...

41

42

43

44

45

...

58

Page n°43 : 10 résultats affichés sur un total de 574