Mme Catherine Vautrin

Les Républicains

Marne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 mars 2003

Question écrite n° 13445 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : équipement, transports et logement : services extérieurs

Réponse publiée le 9 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13135 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 5 mai 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13044 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Question close sans réponse le 4 mai 2004
24 février 2003

Question écrite n° 12951 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 19 mai 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9676 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 11 août 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9511 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : coiffure

Réponse publiée le 10 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9401 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 28 avril 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8817 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Question close sans réponse le 23 décembre 2002
9 décembre 2002

Question écrite n° 8456 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 3 février 2003
2 décembre 2002

Question orale sans débat n° 50 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : agriculture

Titre : céréales

Réponse publiée le 4 décembre 2002

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Questions posées (archives)