M. Yves Jégo

UDI, Agir et Indépendants

Seine-et-Marne (3^e circonscription) | Mandat clos le 15 juillet 2018 (15^e législature)

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18 juin 2013

Question écrite n° 29991 de M. Yves Jégo

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 septembre 2014
18 juin 2013

Question écrite n° 29715 de M. Yves Jégo

Rubrique : médecines parallèles

Titre : médecines naturelles

Réponse publiée le 24 septembre 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29699 de M. Yves Jégo

Rubrique : logement

Titre : amélioration de l'habitat

Question close sans réponse le 20 juin 2017
18 juin 2013

Question écrite n° 29439 de M. Yves Jégo

Rubrique : élevage

Titre : autruches

Réponse publiée le 30 juillet 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29427 de M. Yves Jégo

Rubrique : droit pénal

Titre : délits

Question close sans réponse le 20 juin 2017
4 juin 2013

Question écrite n° 28615 de M. Yves Jégo

Rubrique : santé

Titre : cancer de la prostate

Réponse publiée le 29 octobre 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28153 de M. Yves Jégo

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 21 janvier 2014
4 juin 2013

Question orale sans débat n° 334 de M. Yves Jégo

Rubrique : voirie

Titre : RN 19

Réponse publiée le 26 juin 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26875 de M. Yves Jégo

Rubrique : justice

Titre : procédures

Réponse publiée le 27 août 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 25105 de M. Yves Jégo

Rubrique : retraites : régime général

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 7 mai 2013

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