• 13 décembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 80592 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 13 décembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 80570 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 1er novembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 76972 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 1er novembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 76945 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : donations et successions

  Titre : successions

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 1er novembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 76944 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 6 décembre 2005
• 1er novembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 76943 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 1er novembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 76942 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 18 octobre 2005

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1313 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 19 octobre 2005
• 4 octobre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 74709 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : enfants

  Titre : maltraitance

  Question sans réponse
• 28 juin 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 68521 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 28 novembre 2006