M. Jacques Alain Bénisti

Les Républicains

Val-de-Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 décembre 2003

Question écrite n° 31112 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 27 juillet 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31110 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Réponse publiée le 5 octobre 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30543 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 20 septembre 2005
15 décembre 2003

Question écrite n° 30540 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 15 juin 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27723 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 14 décembre 2004
22 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 837 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : étrangers

Titre : immigration clandestine

Question posée en séance
20 octobre 2003

Question écrite n° 26902 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 8 décembre 2003
26 juin 2003

Question au Gouvernement n° 760 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question posée en séance
23 juin 2003

Question écrite n° 20493 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 13 octobre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20492 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : professions de santé

Titre : psychiatres

Question sans réponse

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Questions posées (archives)