M. Jacques Domergue

Union pour un Mouvement Populaire

Hérault (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 juillet 2003

Question écrite n° 22121 de M. Jacques Domergue

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 22 décembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22120 de M. Jacques Domergue

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 8 juin 2004
14 juillet 2003

Question écrite n° 21982 de M. Jacques Domergue

Rubrique : mer et littoral

Titre : aménagement du littoral

Réponse publiée le 24 novembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21570 de M. Jacques Domergue

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Question sans réponse
7 juillet 2003

Question écrite n° 21518 de M. Jacques Domergue

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 22 septembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20961 de M. Jacques Domergue

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 11 août 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20960 de M. Jacques Domergue

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Réponse publiée le 6 octobre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20906 de M. Jacques Domergue

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 10 mai 2005
23 juin 2003

Question écrite n° 20672 de M. Jacques Domergue

Rubrique : santé

Titre : diabète

Réponse publiée le 20 octobre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20577 de M. Jacques Domergue

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 20 octobre 2003

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M. Jacques Domergue

Questions posées (archives)