• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110946 de M. Robert Lecou

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : navigation de plaisance

  Question sans réponse
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110945 de M. Robert Lecou

  Rubrique : entreprises

  Titre : transports routiers

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110944 de M. Robert Lecou

  Rubrique : bioéthique

  Titre : génétique

  Réponse publiée le 10 avril 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110904 de M. Robert Lecou

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 16 novembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 3019 de M. Robert Lecou

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question posée en séance
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 109998 de M. Robert Lecou

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107547 de M. Robert Lecou

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : obligation de réserve

  Réponse publiée le 30 janvier 2007
• 17 octobre 2006

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  Question écrite n° 107139 de M. Robert Lecou

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106075 de M. Robert Lecou

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : création

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103618 de M. Robert Lecou

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 5 décembre 2006