Mme Martine Billard

Gauche démocrate et républicaine

Paris (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°12 : 10 résultats affichés sur un total de 208

27 septembre 2005

Question écrite n° 74509 de Mme Martine Billard

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 17 janvier 2006
20 septembre 2005

Question écrite n° 73889 de Mme Martine Billard

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 7 février 2006
26 juillet 2005

Question écrite n° 70669 de Mme Martine Billard

Rubrique : étrangers

Titre : logement

Réponse publiée le 21 mars 2006
28 juin 2005

Question orale sans débat n° 1288 de Mme Martine Billard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grands magasins

Réponse publiée le 29 juin 2005
12 avril 2005

Question écrite n° 62855 de Mme Martine Billard

Rubrique : politique extérieure

Titre : ex-Yougoslavie

Réponse publiée le 11 octobre 2005
12 avril 2005

Question écrite n° 62722 de Mme Martine Billard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 7 juin 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59773 de Mme Martine Billard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 7 juin 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59772 de Mme Martine Billard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 3 mai 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59734 de Mme Martine Billard

Rubrique : mort

Titre : suicide

Question sans réponse
8 mars 2005

Question écrite n° 59566 de Mme Martine Billard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : indemnisation

Réponse publiée le 21 juin 2005

...

Page n°12 : 10 résultats affichés sur un total de 208

Mme Martine Billard

Questions posées (archives)