• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71127 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux domestiques

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71126 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guyane

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71125 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : élevage

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69990 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : droit pénal

  Titre : récidive

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69989 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69988 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : personnel

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68926 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 7 juin 2005

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  Question écrite n° 66803 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 7 juin 2005

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  Question écrite n° 66778 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 20 septembre 2005
• 7 juin 2005

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  Question écrite n° 66689 de M. Bruno Gilles

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : épargne

  Réponse publiée le 22 novembre 2005