-
Présentation, ouverte à la presse, commune avec la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, du rapport d'information sur l'adaptation du droit de l'énergie aux outre-mer (Mme Ericka Bareigts et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs)
-
Mercredi 17 septembre 2014Session 2013 – 2014
Présentation, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires économiques, du rapport d'information sur l'adaptation du droit de l'énergie aux outre-mer (Mme Ericka Bareigts et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs)
-
Audition de M. Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER), accompagné de M. Romain Poubeau, chargé de mission, responsable de la filière photovoltaïque du SER ainsi que de la commission Outre-mer, M. Hervé La Touche, élu du bureau de SOLER (commission photovoltaïque du SER), représentant de SOLER dans les Outre-mer et directeur général de la société Sunzil et M. Alexandre de Montesquiou, directeur associé du cabinet Ai2P, sur les dispositions que le Gouvernement a annoncées concernant la transition énergétique
-
Audition de M. Jean-Yves Le drian, ministre de la Défense, sur les crédits de la Défense 2
Présences en réunion 15 -
Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-René Lemas, dont la nomination en qualité de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations est envisagée par M. le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination
Présences en réunion -
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur le régime de l'organisation commune des marchés dans le secteur du sucre et sur ses perspectives, ainsi que sur les orientations concernant les futurs projets de loi relatifs à l'économie outre-mer, à l'octroi de mer, à la transition énergétique et à la biodiversité.
-
Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant actualisation de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (n° 1301) et du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions relatives aux outre-mer (n° 1302) (M. René Dosière, rapporteur)
-
Audition, ouverte à la presse, de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur la taxe de l'octroi de mer, la défiscalisation et l'agriculture outre-mer
Informations relatives à la délégation -
Audition, ouverte à la presse, de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer
-
Jeudi 25 octobre 2012Session 2012 – 2013
Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235)
Audition, conjointe avec la commission des lois, ouverte à la presse de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer
Avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » :
- Outre-mer (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis)
Guadeloupe (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)