M. Serge Grouard

Les Républicains

Loiret (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er décembre 2003

Question écrite n° 29409 de M. Serge Grouard

Rubrique : bois et forêts

Titre : assurances

Réponse publiée le 27 juillet 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29196 de M. Serge Grouard

Rubrique : télécommunications

Titre : annuaire

Réponse publiée le 17 février 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28650 de M. Serge Grouard

Rubrique : professions libérales

Titre : experts-comptables

Réponse publiée le 15 décembre 2003
10 novembre 2003

Question écrite n° 28017 de M. Serge Grouard

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 23 mars 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27811 de M. Serge Grouard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Réponse publiée le 23 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26868 de M. Serge Grouard

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 22 décembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 25977 de M. Serge Grouard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er juin 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25401 de M. Serge Grouard

Rubrique : agriculture

Titre : pommes

Réponse publiée le 22 décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24881 de M. Serge Grouard

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 6 octobre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24350 de M. Serge Grouard

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 22 février 2005

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M. Serge Grouard

Questions posées (archives)