M. Serge Grouard

Les Républicains

Loiret (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 mars 2003

Question écrite n° 15014 de M. Serge Grouard

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 11 août 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14912 de M. Serge Grouard

Rubrique : agriculture

Titre : entreprises de travaux agricoles et ruraux

Réponse publiée le 12 mai 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14303 de M. Serge Grouard

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 1er décembre 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14265 de M. Serge Grouard

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 24 mai 2005
10 mars 2003

Question écrite n° 13843 de M. Serge Grouard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : métiers d'art

Réponse publiée le 2 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12931 de M. Serge Grouard

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 11 août 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11886 de M. Serge Grouard

Rubrique : communes

Titre : personnel

Réponse publiée le 8 juin 2004
10 février 2003

Question écrite n° 11885 de M. Serge Grouard

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Réponse publiée le 7 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11884 de M. Serge Grouard

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 8 décembre 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11804 de M. Serge Grouard

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 11 août 2003

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M. Serge Grouard

Questions posées (archives)