• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24361 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24360 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23942 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23941 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : logement

  Titre : ANAH

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23908 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : transports routiers

  Titre : politique des transports routiers

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23907 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme et activités de plein air

  Question sans réponse
• 28 juillet 2003

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  Question écrite n° 22779 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 28 juillet 2003

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  Question écrite n° 22778 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 28 juillet 2003

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  Question écrite n° 22777 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22522 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 28 novembre 2006