M. François Sauvadet

Union des démocrates et indépendants

Côte-d'Or (4^e circonscription) | Mandat clos le 17 août 2016 (14^e législature)

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13 février 2007

Question écrite n° 118002 de M. François Sauvadet

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 20 mars 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117702 de M. François Sauvadet

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 3 avril 2007
30 janvier 2007

Question écrite n° 116980 de M. François Sauvadet

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 1er mai 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116157 de M. François Sauvadet

Rubrique : défense

Titre : politique de la défense

Réponse publiée le 6 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 115775 de M. François Sauvadet

Rubrique : famille

Titre : absents

Réponse publiée le 10 avril 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113231 de M. François Sauvadet

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112523 de M. François Sauvadet

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 6 mars 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112522 de M. François Sauvadet

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 19 juin 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 111987 de M. François Sauvadet

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question écrite n° 111802 de M. François Sauvadet

Rubrique : transports aériens

Titre : assistance aux voyageurs

Réponse publiée le 9 janvier 2007

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Questions posées (archives)