M. François Sauvadet

Union des démocrates et indépendants

Côte-d'Or (4^e circonscription) | Mandat clos le 17 août 2016 (14^e législature)

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21 novembre 2006

Question écrite n° 111012 de M. François Sauvadet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 6 février 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 111011 de M. François Sauvadet

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 3 avril 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110481 de M. François Sauvadet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 17 avril 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110480 de M. François Sauvadet

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 9 janvier 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110479 de M. François Sauvadet

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 6 février 2007
25 octobre 2006

Question au Gouvernement n° 2935 de M. François Sauvadet

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : durée du travail

Question posée en séance
24 octobre 2006

Question écrite n° 107555 de M. François Sauvadet

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 5 décembre 2006
24 octobre 2006

Question écrite n° 107553 de M. François Sauvadet

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 6 février 2007
26 septembre 2006

Question écrite n° 105084 de M. François Sauvadet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 26 décembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104970 de M. François Sauvadet

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 5 décembre 2006

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M. François Sauvadet

Questions posées (archives)