M. Jean-Pierre Soisson

Union pour un Mouvement Populaire

Yonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 janvier 2004

Question écrite n° 32077 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Question sans réponse
13 janvier 2004

Question écrite n° 31723 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 16 août 2005
22 décembre 2003

Question écrite n° 30795 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 22 juin 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30325 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 22 juin 2004
19 mai 2003

Question écrite n° 18422 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 16 juin 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18233 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : transports routiers

Titre : transports scolaires

Réponse publiée le 20 octobre 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15905 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 3 novembre 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15689 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : élevage

Titre : gibier à poils

Réponse publiée le 13 janvier 2004
7 avril 2003

Question écrite n° 15688 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : élevage

Titre : sangliers

Réponse publiée le 13 janvier 2004
31 mars 2003

Question écrite n° 15063 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 18 août 2003

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M. Jean-Pierre Soisson

Questions posées (archives)