M. Jean-Pierre Soisson

Union pour un Mouvement Populaire

Yonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 février 1999

Question écrite n° 25137 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : éducation physique et sportive

Réponse publiée le 26 avril 1999
9 mars 1998

Question écrite n° 11372 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : animaux

Titre : dégâts des animaux

Réponse publiée le 30 novembre 1998
29 janvier 1998

Question au Gouvernement n° 349 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : emploi

Titre : contrats emploi solidarité

Question posée en séance
15 septembre 1997

Question écrite n° 3137 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 24 novembre 1997
7 juillet 1997

Question écrite n° 812 de M. Jean-Pierre Soisson

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 29 septembre 1997

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