M. Michel Suchod

Radical, Citoyen et Vert

Dordogne (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 2 octobre 2000 au 18 juin 2002
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 1er octobre 1999 au 2 octobre 2000
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 1er octobre 1998 au 1er octobre 1999
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Réélu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
  - 6^e législature : Élu le 30 novembre 1980 - Mandat du 30 novembre 1980 (élection partielle, remplacement d'un député élu au Sénat) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée des activités internationales
      - Du 2 octobre 1998 au 18 juin 2002
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 15 juin 1990 au 1er avril 1993
      - Du 7 juillet 1988 au 14 juin 1990
      - Du 28 juin 1988 au 6 juillet 1988
  - Secrétaire
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 16 mai 2001 au 18 juin 2002
      - Du 1er octobre 1998 au 25 avril 2001
      - Du 17 juin 1997 au 30 septembre 1998
  - Rapporteur budgétaire pour avis
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 7 juillet 1988 au 14 juin 1990
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 16 mai 2001 au 18 juin 2002
      - Du 1er octobre 1998 au 25 avril 2001
      - Du 17 juin 1997 au 30 septembre 1998
      - Du 13 juin 1997 au 16 juin 1997
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 26 avril 2001 au 15 mai 2001
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 15 juin 1990 au 1er avril 1993
      - Du 7 juillet 1988 au 14 juin 1990
      - Du 28 juin 1988 au 6 juillet 1988
      - Du 23 juin 1988 au 27 juin 1988
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
      - Du 10 avril 1992 au 23 avril 1992
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit "département protection sécurité" et les soutiens dont il bénéficierait
      - Du 22 décembre 1998 au 26 mai 1999
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises
      - Du 9 février 2000 au 28 juin 2000
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises
      - Du 9 février 2000 au 28 juin 2000
    - Commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit "département protection sécurité" et les soutiens dont il bénéficierait
      - Du 15 décembre 1998 au 26 mai 1999
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour la planification
      - Du 3 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 20 juin 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études des français détenus à l'étranger
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 27 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 17 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études des français détenus à l'étranger
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les départements et territoires d'outre-mer à l'horizon 1993
      - Du 14 juin 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les productions et créations cinématographiques et audiovisuelles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de la musique
      - Du 26 mars 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes horticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'économie sociale
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les jardins familiaux
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'évolution des professions judiciaires à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la truffe
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'action humanitaire
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Japon
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Argentine
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Allemagne
      - Du 5 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Canada
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Roumanie
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Québec
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France Burkina Faso
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Australie
      - Du 23 juillet 1999 au 18 juin 2002
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Japon
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Italienne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 octobre 1997 au 20 octobre 1997
    - France République des Philippines
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Afrique du sud
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Québec
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume d'Espagne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Argentine
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Canada
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Allemagne
      - Du 5 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Soudan
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Malawi
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Malaisie
      - Du 15 juin 1992 au 1er avril 1993
    - France République du Honduras
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Costa Rica
      - Du 13 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Dominicaine
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Haïti
      - Du 22 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Lettonie
      - Du 25 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France Estonie
      - Du 25 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France Lituanie
      - Du 28 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France Roumanie
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Nouvelle-Zélande
      - Du 27 juin 1989 au 1er avril 1993
    - France République démocratique populaire du Yémen
      - Du 19 avril 1989 au 1er juin 1991
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'apartheid en Afrique du Sud
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national du tourisme
      - Du 1er octobre 1997 au 31 août 2000
  - Membre suppléant
    - Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
      - Du 2 août 1997 au 18 juin 2002

M. Michel Suchod

Fonctions (archives)