• 8 février 2006

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  Question au Gouvernement n° 2488 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83986 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : épargne

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79562 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce extracommunautaire

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78048 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 19 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2225 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : étrangers

  Titre : logement

  Question posée en séance
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71350 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70622 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 5 mai 2005

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  Question au Gouvernement n° 2082 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : politique économique

  Titre : indice des prix

  Question posée en séance
• 12 avril 2005

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  Question écrite n° 62901 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 60901 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : immeubles

  Réponse publiée le 28 juin 2005