• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59823 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59707 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58335 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : travail

  Titre : congés payés

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55556 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 11 janvier 2005

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  Question écrite n° 55077 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : artistes

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53615 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : associations

  Titre : foyers ruraux

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 9 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1752 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulteurs

  Question posée en séance
• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 51233 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Question sans réponse
• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 51067 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

  Question sans réponse
• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 51065 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : syndicats mixtes

  Réponse publiée le 29 mars 2005