M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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24 juillet 2012

Question écrite n° 1736 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Réponse publiée le 6 novembre 2012
24 juillet 2012

Question écrite n° 1673 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : professions immobilières

Titre : diagnostiqueurs immobiliers

Réponse publiée le 11 septembre 2012
8 mai 2012

Question écrite n° 132537 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : marchés publics

Titre : délais

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er mai 2012

Question écrite n° 132401 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er mai 2012

Question écrite n° 132400 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : marchés publics

Titre : appels d'offres

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 132067 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tchad

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 132051 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : logement

Titre : HLM

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 132048 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : logement

Titre : aides de l'État

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 132016 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : environnement

Titre : ADEME

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131878 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Pascal Terrasse

Questions posées (archives)