M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 janvier 2007

Question écrite n° 116189 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116188 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : obésité

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116185 de M. Jean Tiberi

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Réponse publiée le 27 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116184 de M. Jean Tiberi

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116183 de M. Jean Tiberi

Rubrique : politiques communautaires

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 24 avril 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116182 de M. Jean Tiberi

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 avril 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116181 de M. Jean Tiberi

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : emploi et activité

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116180 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116053 de M. Jean Tiberi

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 6 mars 2007
16 janvier 2007

Question orale sans débat n° 1843 de M. Jean Tiberi

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 17 janvier 2007

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