M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 décembre 2005

Question écrite n° 81284 de M. Jean Tiberi

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 3 avril 2007
20 décembre 2005

Question écrite n° 81269 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Question sans réponse
20 décembre 2005

Question écrite n° 81268 de M. Jean Tiberi

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Question sans réponse
20 décembre 2005

Question écrite n° 81267 de M. Jean Tiberi

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question sans réponse
20 décembre 2005

Question écrite n° 81184 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sécurité sociale

Titre : réforme

Réponse publiée le 9 mai 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81183 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : cancer

Question sans réponse
20 décembre 2005

Question écrite n° 81182 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : CAP

Question sans réponse
20 décembre 2005

Question écrite n° 81181 de M. Jean Tiberi

Rubrique : personnes âgées

Titre : maisons de retraite

Question sans réponse
20 décembre 2005

Question écrite n° 81180 de M. Jean Tiberi

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 13 juin 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81179 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 11 avril 2006

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