M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 février 2004

Question écrite n° 32944 de M. Jean Tiberi

Rubrique : politiques communautaires

Titre : création

Réponse publiée le 30 mars 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32943 de M. Jean Tiberi

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 11 mai 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32938 de M. Jean Tiberi

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 30 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32118 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement

Titre : illettrisme

Réponse publiée le 30 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32117 de M. Jean Tiberi

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de commerce

Réponse publiée le 31 août 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32051 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 23 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32050 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : pédagogie

Réponse publiée le 22 juin 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32049 de M. Jean Tiberi

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 9 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32048 de M. Jean Tiberi

Rubrique : moyens de paiement

Titre : monnaie électronique

Réponse publiée le 12 avril 2005
20 janvier 2004

Question écrite n° 32047 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : cancer du sein

Réponse publiée le 25 janvier 2005

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