M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°8 : 10 résultats affichés sur un total de 1113

20 novembre 2007

Question écrite n° 10543 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 novembre 2007

Question écrite n° 10542 de M. Jean Tiberi

Rubrique : environnement

Titre : développement durable

Réponse publiée le 19 février 2008
6 février 2007

Question écrite n° 117637 de M. Jean Tiberi

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 10 avril 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117601 de M. Jean Tiberi

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : emploi et activité

Question sans réponse
6 février 2007

Question écrite n° 117581 de M. Jean Tiberi

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 15 mai 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117559 de M. Jean Tiberi

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question sans réponse
6 février 2007

Question écrite n° 117558 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : automobiles

Réponse publiée le 20 mars 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117557 de M. Jean Tiberi

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
6 février 2007

Question écrite n° 117556 de M. Jean Tiberi

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question sans réponse
6 février 2007

Question écrite n° 117555 de M. Jean Tiberi

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 3 avril 2007

1

...

6

7

8

9

10

...

112

Page n°8 : 10 résultats affichés sur un total de 1113