M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 décembre 2002

Question écrite n° 9386 de M. Jean Tiberi

Rubrique : publicité

Titre : Internet

Réponse publiée le 23 novembre 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9385 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports routiers

Titre : transports scolaires

Réponse publiée le 10 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9384 de M. Jean Tiberi

Rubrique : outre-mer

Titre : impôts et taxes

Réponse publiée le 10 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9383 de M. Jean Tiberi

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : agriculture

Réponse publiée le 16 juin 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9382 de M. Jean Tiberi

Rubrique : presse et livres

Titre : journalistes

Réponse publiée le 10 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9381 de M. Jean Tiberi

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 3 février 2003
2 décembre 2002

Question orale sans débat n° 49 de M. Jean Tiberi

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 4 décembre 2002
25 novembre 2002

Question écrite n° 7086 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ultimes

Réponse publiée le 19 mai 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7083 de M. Jean Tiberi

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 6 janvier 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7082 de M. Jean Tiberi

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 17 mars 2003

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M. Jean Tiberi

Questions posées (archives)