• 19 février 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 17362 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9914 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 3 octobre 2007

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 12 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question posée en séance
• 11 mars 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 73990 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 18 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72922 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 11 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72706 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 12 juin 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 47741 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 23 octobre 2000
• 27 mars 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 43791 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 31 juillet 2000
• 13 mars 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 43172 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sportive

  Réponse publiée le 10 juillet 2000
• 7 février 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 41174 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 28 février 2000