• 26 novembre 2015

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3385 de M. Alain Tourret

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : emploi et activité

  Question posée en séance
• 29 octobre 2015

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3271 de M. Alain Tourret

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Djibouti

  Question posée en séance
• 15 octobre 2015

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3208 de M. Alain Tourret

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Question posée en séance
• 1er septembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 87660 de M. Alain Tourret

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 24 juin 2015

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3033 de M. Alain Tourret

  Rubrique : bioéthique

  Titre : gestation pour autrui

  Question posée en séance
• 28 mai 2015

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2936 de M. Alain Tourret

  Rubrique : travail

  Titre : réglementation

  Question posée en séance
• 25 mars 2015

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2712 de M. Alain Tourret

  Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

  Titre : liberté d'expression

  Question posée en séance
• 24 mars 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 76630 de M. Alain Tourret

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 28 avril 2015
• 10 mars 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 75589 de M. Alain Tourret

  Rubrique : marchés publics

  Titre : maîtrise d'ouvrage

  Réponse publiée le 12 mai 2015
• 10 mars 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 75588 de M. Alain Tourret

  Rubrique : marchés publics

  Titre : maîtrise d'ouvrage

  Réponse publiée le 12 mai 2015