M. Georges Tron

Union pour un Mouvement Populaire

Essonne (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 février 2010

Question écrite n° 72391 de M. Georges Tron

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Question close sans réponse le 27 avril 2010
23 février 2010

Question écrite n° 72390 de M. Georges Tron

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Question close sans réponse le 27 avril 2010
23 février 2010

Question écrite n° 72375 de M. Georges Tron

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CADES

Question close sans réponse le 27 avril 2010
23 février 2010

Question écrite n° 71974 de M. Georges Tron

Rubrique : communes

Titre : DGF

Question close sans réponse le 27 avril 2010
16 février 2010

Question écrite n° 71377 de M. Georges Tron

Rubrique : état civil

Titre : nom

Question close sans réponse le 27 avril 2010
9 février 2010

Question écrite n° 71054 de M. Georges Tron

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes à sous-munitions

Réponse publiée le 16 mars 2010
9 février 2010

Question écrite n° 70932 de M. Georges Tron

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Question close sans réponse le 27 avril 2010
19 janvier 2010

Question écrite n° 68938 de M. Georges Tron

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Question close sans réponse le 27 avril 2010
12 janvier 2010

Question écrite n° 68542 de M. Georges Tron

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 16 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66937 de M. Georges Tron

Rubrique : transports urbains

Titre : RER

Question close sans réponse le 27 avril 2010

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M. Georges Tron

Questions posées (archives)