M. Georges Tron

Union pour un Mouvement Populaire

Essonne (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 septembre 2001

Question écrite n° 66486 de M. Georges Tron

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 17 décembre 2001
24 septembre 2001

Question écrite n° 66459 de M. Georges Tron

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
24 septembre 2001

Question écrite n° 66458 de M. Georges Tron

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 28 janvier 2002
24 septembre 2001

Question écrite n° 66457 de M. Georges Tron

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : éducation nationale : budget

Question sans réponse
6 août 2001

Question écrite n° 64959 de M. Georges Tron

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de fin d'activité

Réponse publiée le 12 novembre 2001
16 juillet 2001

Question écrite n° 64183 de M. Georges Tron

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de fin d'activité

Réponse publiée le 17 septembre 2001
16 juillet 2001

Question écrite n° 64174 de M. Georges Tron

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
16 juillet 2001

Question écrite n° 64173 de M. Georges Tron

Rubrique : handicapés

Titre : autistes

Question sans réponse
16 juillet 2001

Question écrite n° 64168 de M. Georges Tron

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 1er octobre 2001
16 juillet 2001

Question écrite n° 64167 de M. Georges Tron

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse

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M. Georges Tron

Questions posées (archives)