M. Georges Tron

Union pour un Mouvement Populaire

Essonne (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 septembre 1998

Question écrite n° 19143 de M. Georges Tron

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 15 février 1999
3 août 1998

Question écrite n° 17899 de M. Georges Tron

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 23 novembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17768 de M. Georges Tron

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question close sans réponse le 23 novembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17721 de M. Georges Tron

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 23 novembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17720 de M. Georges Tron

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Question close sans réponse le 23 novembre 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16580 de M. Georges Tron

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 7 septembre 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15401 de M. Georges Tron

Rubrique : handicapés

Titre : centres de rééducation

Réponse publiée le 14 décembre 1998
1er juin 1998

Question écrite n° 15025 de M. Georges Tron

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 10 juillet 2000
1er juin 1998

Question écrite n° 14900 de M. Georges Tron

Rubrique : enseignement agricole

Titre : écoles vétérinaires

Réponse publiée le 4 janvier 1999
11 mai 1998

Question écrite n° 14246 de M. Georges Tron

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 10 août 1998

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M. Georges Tron

Questions posées (archives)