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24 mars 2009Rubrique : sang et organes humainsTitre : donsRéponse publiée le 12 mai 2009
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Réponse publiée le 28 juillet 2009
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17 mars 2009Rubrique : produits dangereuxTitre : amianteRéponse publiée le 23 mars 2010
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17 mars 2009Rubrique : impôts locauxTitre : taxe professionnelleQuestion close sans réponse le 27 avril 2010
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17 mars 2009Rubrique : enseignement privéTitre : enseignantsRéponse publiée le 12 mai 2009
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12 mars 2009Rubrique : ÉtatTitre : Président de la RépubliqueQuestion posée en séance
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Question close sans réponse le 27 avril 2010
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3 février 2009Rubrique : institutions sociales et médico-socialesTitre : centres médico-sociauxQuestion close sans réponse le 27 avril 2010
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3 février 2009Rubrique : institutions sociales et médico-socialesTitre : centres médico-sociauxRéponse publiée le 30 juin 2009
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27 janvier 2009Rubrique : établissements de santéTitre : organisationRéponse publiée le 2 juin 2009