M. Léon Vachet

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (15^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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9 juin 2003

Question écrite n° 19813 de M. Léon Vachet

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Réponse publiée le 25 mai 2004
9 juin 2003

Question écrite n° 19541 de M. Léon Vachet

Rubrique : communes

Titre : travaux

Question sans réponse
2 juin 2003

Question écrite n° 19462 de M. Léon Vachet

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 8 décembre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18683 de M. Léon Vachet

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 6 octobre 2003

19 mai 2003

Question écrite n° 18432 de M. Léon Vachet

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 6 octobre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17686 de M. Léon Vachet

Rubrique : politique extérieure

Titre : relations financières

Réponse publiée le 4 août 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17685 de M. Léon Vachet

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 14 juillet 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17684 de M. Léon Vachet

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Question close sans réponse le 21 juillet 2003

5 mai 2003

Question écrite n° 17659 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : conseillers d'éducation

Réponse publiée le 15 septembre 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17411 de M. Léon Vachet

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 8 septembre 2003

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