M. Léon Vachet

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (15^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 14012 de M. Léon Vachet

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 9 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13461 de M. Léon Vachet

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13460 de M. Léon Vachet

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 14 avril 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13459 de M. Léon Vachet

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 14 avril 2003

3 mars 2003

Question écrite n° 13160 de M. Léon Vachet

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 16 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13159 de M. Léon Vachet

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 16 mars 2004
3 mars 2003

Question écrite n° 13143 de M. Léon Vachet

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 16 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13136 de M. Léon Vachet

Rubrique : démographie

Titre : recensements

Réponse publiée le 9 juin 2003

3 mars 2003

Question écrite n° 13093 de M. Léon Vachet

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 15 septembre 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13032 de M. Léon Vachet

Rubrique : agriculture

Titre : remembrement

Réponse publiée le 13 janvier 2004

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