• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45394 de M. André Vallini

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44867 de M. André Vallini

  Rubrique : santé

  Titre : médecine préventive

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 43029 de M. André Vallini

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39965 de M. André Vallini

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Colombie

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 20 mai 2004

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  Question au Gouvernement n° 1368 de M. André Vallini

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats du parquet

  Question posée en séance
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36546 de M. André Vallini

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : États-Unis

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 23 mars 2004

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  Question écrite n° 36256 de M. André Vallini

  Rubrique : professions sociales

  Titre : conseillers conjugaux et familiaux

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 11 février 2004

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  Question au Gouvernement n° 1163 de M. André Vallini

  Rubrique : droit pénal

  Titre : procédure pénale

  Question posée en séance
• 21 janvier 2004

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  Question au Gouvernement n° 1088 de M. André Vallini

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31632 de M. André Vallini

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 27 avril 2004