M. André Vauchez

Socialiste

Jura (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 5 juillet 1997 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 20 novembre 2001 au 18 juin 2002
      - Du 6 avril 2000 au 15 novembre 2001
      - Du 29 juillet 1997 au 4 avril 2000
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 16 novembre 2001 au 19 novembre 2001
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 5 avril 2000 au 5 avril 2000
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commision d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur
      - Du 19 octobre 2001 au 29 janvier 2002
    - Commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit "département protection sécurité" et les soutiens dont il bénéficierait
      - Du 15 décembre 1998 au 26 mai 1999
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
      - Du 26 mars 1998 au 15 novembre 1999
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 21 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 27 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France fédération de Russie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Australie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002

M. André Vauchez

Fonctions (archives)