M. Michel Vauzelle

Socialiste, écologiste et républicain

Bouches-du-Rhône (16^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 2 mai 1992 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 8^e législature : Élu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Président
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 17 novembre 1989 au 2 avril 1992
  - Vice-président
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 5 octobre 2010 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 17 novembre 1989 au 2 avril 1992
      - Du 5 avril 1989 au 16 novembre 1989
      - Du 23 juin 1988 au 3 avril 1989
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 7 avril 1992 au 8 avril 1992
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 4 avril 1989 au 4 avril 1989
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
      - Du 18 juin 2013 au 13 décembre 2013
    - Commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye et sur les récents accords franco-libyens
      - Du 16 octobre 2007 au 15 novembre 2007
- Missions d'information
  - Président
    - Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
      - Du 31 mars 1998 au 15 novembre 1999
  - Rapporteur
    - Ouverture d'un dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine
      - Du 4 mars 2015 au 22 juin 2016
  - Membre
    - Situation migratoire en Europe
      - Du 27 avril 2016 au 22 février 2017
    - Coopération européenne avec les pays du Maghreb
      - Du 27 avril 2016 au 18 janvier 2017
    - L'Afrique francophone
      - Du 11 décembre 2013 au 6 mai 2015
    - Proche et Moyen Orient
      - Du 11 décembre 2013 au 18 mars 2015
    - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
      - Du 13 juillet 2016 au 20 février 2017
    - Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
      - Du 26 mars 1998 au 15 novembre 1999
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 14 février 2001 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la façade méditerranéenne à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 2 avril 1992
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les incendies de forêts
      - Du 7 novembre 1989 au 2 avril 1992
  - Membre
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 19 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 17 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Elevage
      - Du 6 février 2008 au 19 juin 2012
    - Viticulture
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 2 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 25 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Rapatriés
      - Du 7 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Fruits et légumes
      - Du 1er février 2008 au 19 juin 2012
    - Langues régionales
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 27 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 14 février 2001 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le cheval
      - Du 11 octobre 1988 au 2 avril 1992
    - Groupe d'études sur la façade méditerranéenne à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 2 avril 1992
    - Groupe d'études sur les incendies de forêts
      - Du 7 novembre 1989 au 2 avril 1992
      - Du 10 octobre 1989 au 7 novembre 1989
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 2 avril 1992
    - Groupe d'études sur l'achèvement de la liaison Rhin-Rhône
      - Du 11 octobre 1988 au 2 avril 1992
    - Groupe d'études sur l'Europe, l'énergie et l'environnement
      - Du 10 mai 1989 au 2 avril 1992
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 11 octobre 1988 au 2 avril 1992
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Mexique
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République de Panama
      - Du 7 octobre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - France-principauté de Monaco
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Espagne
      - Du 10 mars 2015 au 20 juin 2017
    - France-Kosovo
      - Du 14 octobre 2015 au 20 juin 2017
    - France-Turquie
      - Du 10 mars 2015 au 20 juin 2017
    - France-Portugal
      - Du 10 mars 2015 au 20 juin 2017
    - France-Egypte
      - Du 10 mars 2015 au 20 juin 2017
    - France-Tunisie
      - Du 10 mars 2015 au 20 juin 2017
    - France-Mexique
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Algérie
      - Du 10 mars 2015 au 20 juin 2017
    - France-Grèce
      - Du 10 mars 2015 au 20 juin 2017
    - France-Maroc
      - Du 10 mars 2015 au 20 juin 2017
    - France-Arménie
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Liban
      - Du 10 mars 2015 au 20 juin 2017
    - France-Pakistan
      - Du 14 mars 2017 au 20 juin 2017
    - France-Italie
      - Du 10 mars 2015 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 10 mars 2015 au 20 juin 2017
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis mexicains
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Panama
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-principauté de Monaco
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République hellénique
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République portugaise
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République tunisienne
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Chili
      - Du 29 septembre 2010 au 19 juin 2012
    - France-République libanaise
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République de Cuba
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République d'Haïti
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République islamique de Mauritanie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de l'Inde
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Argentine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 23 novembre 1988 au 2 avril 1992
    - France Québec
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 7 juillet 1988 au 2 avril 1992
    - France République fédérale islamique des Comores
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République arabe Syrienne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume du Maroc
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 16 novembre 1988 au 2 avril 1992
    - France Allemagne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 13 décembre 1988 au 2 avril 1992
    - France République portugaise
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 9 novembre 1988 au 2 avril 1992
    - France République de Colombie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 2 novembre 1988 au 2 avril 1992
    - France République Libanaise
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 25 octobre 1988 au 2 avril 1992
    - France République d'Albanie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Pérou
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 23 novembre 1988 au 2 avril 1992
    - France République hellénique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 23 novembre 1988 au 2 avril 1992
    - France République populaire de Chine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République démocratique populaire Laos
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Afrique du sud
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 19 octobre 1988 au 2 avril 1992
    - France République du Chili
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Vénézuela
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Italienne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 16 novembre 1988 au 2 avril 1992
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 10 novembre 1988 au 2 avril 1992
    - France République du Nicaragua
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume d'Espagne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1988 au 2 avril 1992
    - France Canada
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Tunisienne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 6 juillet 1989 au 2 avril 1992
    - France République de Turquie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 23 novembre 1988 au 2 avril 1992
    - France Israël
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 novembre 1988 au 2 avril 1992
    - France États-Unis mexicains
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 21 juin 1989 au 2 avril 1992
    - France Cambodge
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France fédération de Russie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 19 octobre 1988 au 2 avril 1992
    - France principauté de Monaco
      - Du 20 décembre 1988 au 2 avril 1992
    - France Lettonie
      - Du 25 novembre 1991 au 2 avril 1992
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 25 octobre 1988 au 2 avril 1992
    - France Lituanie
      - Du 26 novembre 1991 au 2 avril 1992
    - France Estonie
      - Du 28 novembre 1991 au 2 avril 1992
    - France royaume de Belgique
      - Du 15 novembre 1988 au 2 avril 1992
    - France République d'Indonésie
      - Du 3 juin 1987 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Kosovo
      - Du 10 mars 2015 au 14 octobre 2015
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 4 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Président exécutif
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 2 juillet 1997 au 18 juin 2002
  - Chef de la délégation de l'Assemblée nationale
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée
      - Du 2 août 2012 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée
      - Du 2 août 2012 au 20 juin 2017
      - Du 19 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 1er octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 2 juillet 1997 au 18 juin 2002
    - Délégation française de la Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe (C.S.C.E.)
      - Du 20 novembre 1991 au 2 mai 1992
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration de Campus France
      - Du 24 juillet 2012 au 20 juin 2017
      - Du 20 mars 2012 au 19 juin 2012

M. Michel Vauzelle

Fonctions (archives)